Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), voici les informations relatives à l'éditeur et à l'hébergeur des sites roselyse.fr et roselyse.com (ci-après « le Site »).
1. Éditeur du site
Le Site est édité par :
- Nom commercial : Roselyse
- Exploitant : Dimitri Mauri, entrepreneur individuel (EI)
- Siège / adresse postale : 2737 chemin de la Mourignette, 83340 Le Luc, France
- Immatriculation : SIREN 910 903 491 – SIRET 910 903 491 00017, immatriculé au Registre national des entreprises (RNE)
- N° de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
- E-mail : info@roselyse.fr
- Téléphone : 06 03 96 64 53
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Dimitri Mauri, en sa qualité d'exploitant de la marque Roselyse. Contact : info@roselyse.fr.
3. Hébergeur
Le Site est hébergé par : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2nd Floor, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.
Les noms de domaine roselyse.fr et roselyse.com sont enregistrés auprès de EPAG Domainservices GmbH, Rabinstraße 1, 53111 Bonn, Allemagne.
4. Accès au site
Le Site est accessible gratuitement, 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24, sauf cas de force majeure, panne, opération de maintenance ou événement indépendant de la volonté de l'éditeur. L'éditeur s'efforce d'assurer la disponibilité du Site mais ne peut garantir un fonctionnement sans interruption. Les frais d'accès (matériel, connexion Internet) restent à la charge de l'utilisateur.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du Site — notamment les textes, photographies, visuels, vidéos, illustrations, logos, icônes, mises en page, la charte graphique, le guide Le rituel gua sha en 10 minutes et le code — est la propriété exclusive de l'éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, extraction ou exploitation de tout ou partie du Site, par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation écrite préalable de l'éditeur, est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les polices de caractères utilisées (Barlow, Barlow Condensed, Poppins) sont distribuées sous licence libre SIL Open Font License.
6. Marque Roselyse
Le nom « Roselyse », le logo texte « roselyse. » et le symbole (anneau et barre) sont des signes distinctifs de l'éditeur. Toute utilisation non autorisée de ces signes est interdite.
7. Contenus et conseils
Les informations publiées sur le Site, dans le journal et dans le guide offert ont une vocation informative et générale. Elles ne remplacent pas l'avis d'un médecin, d'un dermatologue ou d'un autre professionnel de santé. Le gua sha Roselyse est un accessoire de bien-être destiné au massage du visage et du cou ; il ne constitue pas un dispositif médical et n'a pas vocation à prévenir, traiter ou guérir une quelconque affection.
8. Avis clients
Les avis publiés sur le Site sont collectés auprès de clients ayant acheté le produit. Aucun avis client n'est publié sur le Site à ce jour. Les avis ne font l'objet d'aucune contrepartie. Conformément à l'article L111-7-2 du Code de la consommation, les modalités de contrôle des avis sont précisées ci-dessus.
9. Responsabilité
L'éditeur met tout en œuvre pour offrir des informations fiables et à jour, sans pouvoir garantir l'absence d'erreur ou d'omission. Il ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au Site ou de son utilisation, notamment en cas d'interruption, de virus ou d'intrusion d'un tiers. L'utilisateur est seul responsable de l'usage qu'il fait des informations du Site.
10. Liens hypertextes
Le Site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu. La création de liens vers le Site est autorisée, à condition qu'ils ne portent pas atteinte à l'image de la marque et ne laissent pas croire à un partenariat inexistant ; l'éditeur se réserve le droit d'en demander la suppression.
11. Données personnelles et cookies
Le traitement de vos données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité, et l'usage des cookies dans la politique cookies. Vous pouvez modifier vos choix à tout moment via le lien « Choix de cookies » en bas de page.
12. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L612-1 et suivants du Code de la consommation, en cas de litige non résolu avec notre service client, vous pouvez recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont nous relevons : [à compléter : médiateur de la consommation]. Les modalités figurent à l'article « Médiation » de nos conditions générales de vente.
13. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif au Site relève des juridictions françaises compétentes, sous réserve des règles protectrices applicables aux consommateurs.
14. Crédits
Conception et contenus : Roselyse. Visuels : Roselyse, dont certains créés à l'aide d'outils de génération d'images.